Glossaire M-Q

La FHCC tient à remercier la Co‑operative Housing Federation of Toronto de nous avoir autorisé à puiser dans l’ouvrage Words, Words, Words: The Co‑op Housing Dictionary. Nous tenons également à remercier l’Association du logement sans but lucratif de l’Ontario (ONPHA) de nous avoir laissé puiser dans le glossaire sur son site Web.

Faites défiler le glossaire ou utilisez l’index alphabétique pour aller directement au terme que vous recherchez. L’équivalent anglais de chaque terme est indiqué en italique.

M

Maisons pour de bon – Ce programme provincial de l’Ontario était offert de 1988 à 1995, subventionnant près de 8 900 logements coopératifs. La Loi sur la réforme du logement social (2000) a annulé les accords d’exploitation des coopératives relevant du programme Maisons pour de bon, établi de nouvelles règles de programme et a confié l’administration aux gestionnaires de services. (Homes Now)

MAML – Voir ministère des Affaires municipales et du Logement (Ontario) (MMAH)

mandat – Une décision officielle prise par une coopérative d’habitation en vue de loger un groupe de personnes en particulier, comme des aînés ou des ménages ayant des besoins particuliers, dans certains de ses logements ou dans tous ses logements. Les règles concernant les mandats pour les coopératives du programme de l’Ontario sont établies dans le Loi sur la réforme du logement social. (mandate)

membre – À la FHCC ou dans une coopérative d’habitation, un organisme accepté en tant que membre par le conseil d’administration . Dans une coopérative d’habitation, une personne acceptée en tant que membre par le conseil d’administration. Ce membre a :

• le droit de vivre dans une coopérative d’habitation en particulier
• le droit de prendre la parole et de voter aux assemblées des membres
• la responsabilité de participer activement au sein de la communauté, et
• la responsabilité de respecter les règlements, les politiques et les règles de la coopérative. (member)

membre honoraire associé à vie – Les personnes qui ont longuement servi la FHCC sont admissibles à ce prix. (honorary life associate)

ministère des Affaires municipales et du Logement (Ontario) – Le MAML est le ministère ontarien qui s’occupe

• des administrations locales,
• de l’aménagement du territoire,
• du marché du logement, y compris le développement de nouveaux logements à but lucratif, des relations entre propriétaires et locataires et du transfert des programmes de logement au palier municipal,
• de l’administration du Code du bâtiment de l’Ontario.

Voir transfert et réorganisation des services locaux. (Ministry of Municipal Affairs and Housing, Ontario)

ministère des Services sociaux et communautaires (Ontario) – Le MSSC est le ministère ontarien qui s’occupe

• des services sociaux et communautaires
• du soutien au revenu et à l’emploi pour les citoyens les plus nécessiteux.

Voir aussi Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées et Ontario au travail. (Ministry of Community and Social Services of Ontario)

N

NACHA – Voir Northern Alberta Co‑operative Housing Association. (NACHA)

Northern Alberta Co‑operative Housing Association (NACHA) – La fédération des coopératives d’habitation du nord de l’Alberta. (Northern Alberta Co‑operative Housing Association, NACHA)

O

ONPHA – Voir Association du logement sans but lucratif de l’Ontario. (ONPHA)

Ontario au travail (OT) – Le programme d’aide sociale de l’Ontario qui a remplacé le Programme de prestations familiales (PPF) et l’aide sociale générale (ASG). Voir aussi le ministère des Services communautaires et sociaux (Ontario). (Ontario Works, OW)

Ontario Municipal Social Services Association (OMSSA) – L’organisme provincial qui regroupe et représente le personnel des services sociaux des municipalités. (Ontario Municipal Social Services Association, OMSSA)

Ontario Non-Profit Housing Program (ONPHP) – Voir Projet 10 000. (Ontario non-Profit Housing Program (ONPHP))

ordre du jour – La liste des questions qui doivent être débattues pendant une réunion ou une assemblée. (agenda)

OT (Prononcé en deux lettres) – Voir Ontario au travail. (OW)

P

paiement hypothécaire abordable – La portion de son paiement hypothécaire qu’une coopérative du programme de l’Ontario peut payer sans subvention. C’est la différence entre les revenus de référence et les coûts de référence pendant l’année de référence. (affordable mortgage payment)

paiement obligatoire - La diminution annuelle de la subvention hypothécaire versée à une coopérative du programme de l’Ontario par le gestionnaire de services. Il ne s’agit pas vraiment d’un paiement, mais plutôt comme le retrait d’une subvention d’appoint dans le programme précédent des coopératives de l’Ontario. Le paiement obligatoire est établi en fonction d’une formule. (mandatory payment)

PALCO – Voir Programme d’aide au logement communautaire de l’Ontario. (OCHAP)

part – L’instrument financier qu’une personne doit acheter, dans la plupart des provinces, pour devenir membre d’une coopérative. Les parts procurent à la coopérative des fonds de roulement et confère aux membres le droit de résider dans la coopérative et de voter. Lorsque les membres d’une coopérative sans but lucratif déménagent, ils revendent leurs parts à la coopérative au prix payé. Certaines coopératives ajoutent un montant pour compenser l’inflation. Dans les coopératives qui n’ont pas de parts, les membres paient des droits d’adhésion uniques peu élevés. Ils peuvent également verser un prêt de membre, un dépôt de membre, un dépôt de résidence ou un dépôt de garantie. (share)

part de membre – Voir part. (member share)

participation – Les membres participent lorsqu’ils partagent la responsabilité de gérer la coopérative. Voici quelques exemples de participation

• siéger au conseil d’administration ou à un comité
• assister aux assemblées des membres
• entretenir les jardins et les aires communes
• appeler les autres membres pour leur rappeler les activités de la coopérative
• aider les voisins
• planifier des activités sociales pour les membres
• représenter la coopérative au sein de la collectivité en général.
  (participation)

Peel-Halton Co‑operative Housing Federation (PH-CHF) – La fédération des coopératives d’habitation dans la région de Peel-Halton en Ontario, comprenant les villes de Mississauga, Oakville et Brampton. (Peel Halton Co‑operative Housing Federation, PH-CHF)

PFCH – Voir Programme fédéral des coopératives d’habitation. (FCHP)

PH-CHF – Voir Peel-Halton Co‑operative Housing Federation. (PH-CHF)

PHI – Voir prêt hypothécaire indexé. (ILM)

PICH – Voir Programme d’investissement des coopératives d’habitation. (CHIP)

plafond de revenu déterminant les besoins impérieux (PRBI) – Le montant maximal qu’un ménage peut gagner et encore être considéré comme ayant des besoins impérieux. Les PRBI varient selon la région et la taille du ménage. Ils sont utilisés pour déterminer l’admissibilité à certains programmes de logement fédéraux et provinciaux. Voir également besoins impérieux de logement, besoins importants de logement. (core need income threshold, CNIT)

plan d’accès – Les coopératives d’habitation provinciales et fédérales-provinciales en Ontario avaient toutes un plan d’accès annexé à leur convention d’exploitation initiale. Ce plan établissait

• le nombre de ménages qui doivent payer en entier les droits d’occupation de la coopérative,
• le nombre de ménages qui doivent payer le loyer indexé sur le revenu (LIR), et
• le nombre de ménages LIR qui doivent faire partie du groupe des plus nécessiteux.

Ce plan confirmait également le droit de la coopérative de choisir ses membres. Le plan d’accès est parfois appelé plan de ciblage. (access plan)

plan de ciblage – Une entente entre chaque coopérative du programme de l’Ontario et le gouvernement qui fixe le nombre de ménages de différents niveaux de revenu et le nombre de ménages ayant des besoins spéciaux que la coopérative logera. (targeting plan)

plan de redressement conjoint – Le plan de redressement financier d’une coopérative du PFCH en difficulté dans le cadre duquel le Fonds de stabilisation et la SCHL ou une province prêtent de nouveaux fonds à la coopérative. (joint workout)

plan pour la réserve de remplacement – Un plan décrivant

• les remplacements qu’une coopérative ou un fournisseur de logements sans but lucratif doit effectuer chaque année pour garder l’immeuble en bon état
• la quantité d’argent qui doit être déposée dans la réserve de remplacement chaque année pour payer les remplacements.

La SCHL utilise cette expression pour désigner un plan de réserve de remplacement de trois ans qu’elle doit approuver. Une coopérative dont le plan est approuvé a un plus grand contrôle pour constituer sa réserve et en dépenser les fonds. (replacement reserve plan)

PLC – Voir Programme de logement communautaire. (CSHP)

PLSBLO – Voir Programme de logement sans but lucratif de l’Ontario. (ONPHP)

politiques – Règles que les membres de la coopérative établissent pour eux-mêmes à titre de groupe. Habituellement, ces règles traitent de sujets tels que le stationnement, les arrérages et les animaux de compagnie. Certaines coopératives adoptent des règlements au lieu de politiques. (policies)

POSPH – Voir Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées. (ODSP)

PRBI – Voir plafond de revenu déterminant les besoins impérieux. (CNIT)

prélèvement de soutien au secteur – Un montant qu’un ménage de coopérative paie en plus des droits d’occupation du marché ou du loyer indexé sur revenu pour rembourser la part du prêt de la coopérative qui a été versée pour le soutien au secteur. (sector support levy)

prêt de membre – Somme d’argent versée à la coopérative d’habitation comme condition d’adhésion. Le prêt est remboursé au membre lorsque celui-ci déménage. La plupart des coopératives ne paient pas d’intérêt à l’égard des prêts de membre. Voir aussi dépôt et part de membres. (member loan)

prêt hypothécaire indexé (PHI) – Un type de prêt hypothécaire dans lequel le paiement mensuel change chaque année en fonction de l’évolution de l’indice des prix à la consommation. Les coopératives relevant du Programme fédéral de coopératives d’habitation ont des prêts hypothécaires indexés. La FHCC fournit les facteurs d’ajustement PHI à titre de service aux coopératives PHI. (index-linked mortgage, ILM)

principes coopératifs – Lignes directrices suivies par les coopératives dans le monde entier. L’Alliance coopérative internationale (ACI) a mis à jour ces principes en 1995. Sommairement, ces principes sont

• adhésion ouverte et volontaire
• contrôle démocratique exercé par les membres
• participation économique équitable
• autonomie
• formation coopérative
• coopération entre les coopératives
• esprit d’appartenance
  (co‑operative principles)

Prix Jim MacDonald pour le changement social – Un prix d’excellence de la FHCC nommé en l’honneur de M. Jim MacDonald, un pionnier du mouvement canadien de l’habitation coopérative. Ce prix rend hommage aux coopératives qui ont accompli un travail exceptionnel dans les secteurs de

• les services de santé et sociaux,
• l’environnement,
• les droits de la personne et les libertés civiles, ou
• le logement et la coopération.
  (Jim MacDonald Award for Social Change)

procédures – Un processus pour mettre en application un règlement ou une politique. Les règlements et les politiques dictent ce qui doit être fait. Les procédures décrivent comment on doit le faire. Habituellement, le conseil d’administration approuve les procédures. Les membres doivent approuver les règlements et les politiques. (procedures)

Programme d’aide à la remise en état des logements (PAREL) – Un programme de la SCHL qui aide les propriétaires de logements à effectuer des réparations majeures à leurs bâtiments. La SCHL peut offrir une remise partielle ou complète des prêts. Certaines provinces partagent les coûts avec la SCHL et mettent en oeuvre le programme. Les coopératives peuvent utiliser un volet du programme (PAREL – Personnes handicapées) pour adapter les logements pour les personnes handicapées. Beaucoup de coopératives plus anciennes ont reçu une aide financière du PAREL lorsqu’elles ont acheté leur propriété. (Residential Rehabilitation Assistance Program, RRAP)

Programme d’aide au logement communautaire de l’Ontario (G) (PALCO) – Un programme mis sur pied par le gouvernement de l’Ontario en 1981. Ce programme aide les coopératives de l’article 95 (56.1) et les fournisseurs de logements sans but lucratif à loger des personnes qui ont besoin d’un loyer indexé sur le revenu. Le gouvernement de l’Ontario a transféré le programme à Ottawa le 1^er avril 2001. (Ontario Community Housing Assistance Program (G), OCHAP)

Programme de l’article 34.18 – Voir Programme de l’article 61. (Section 34.18 Program)

Programme de l’article 56.1 – Voir Programme de l’article 95. (Section 56.1 Program)

Programme de l’article 61 – Un programme de logement fédéral pour les fournisseurs de logements sans but lucratif et les coopératives d’habitation (1973-1978). Le numéro de l’article désigne l’article de la Loi nationale sur l’habitation qui régit le programme. Le programme était appelé Programme de l’article 34.18 jusqu’à la renumérotation des articles de la Loi. Aujourd’hui, environ 7 700 logements relèvent de ce programme. (Section 61 Program)

Programme de l’article 95 – Cette expression désigne plusieurs programmes de logement fédéraux financés dans le cadre de l’article 95 (auparavant 56.1) de la Loi nationale sur l’habitation. Les coopératives utilisent cette expression pour désigner le programme des coopératives d’habitation qui était offert de 1979 à 1985. Aujourd’hui, environ 39 000 logements coopératifs relèvent de ce programme. (Section 95 Program)

Programme de logement communautaire (Ontario) (PLC) – Le programme de supplément au loyer utilisé par les coopératives de l’Ontario subventionnées en vertu de l’article 61 (auparavant 34.18) de la Loi nationale sur l’habitation. Le gouvernement de l’Ontario a transféré l’administration de ce programme à Ottawa. Voir aussi entente tripartite. (Community-Sponsored Housing Program (Ontario), CSHP)

Programme de logement fédéral-provincial – Un programme de logement fédéral-provincial qui finançait la production de logements sans but lucratif de 1986 à 1993. Les deux paliers de gouvernement partageaient le coût du programme. En Colombie-Britannique, au Québec, à l’Île-du-Prince-Édouard et en Ontario, le programme finançait également des coopératives d’habitation. (Federal/Provincial Housing Program)

Programme de logement pour les étudiants – Programme de prêt fédéral qui visait à accroître le nombre de logements disponibles pour les étudiants. Une modification apportée à la Loi nationale sur l’habitation en 1964 a permis à la SCHL de consentir des prêts hypothécaires aux coopératives et aux organismes de bienfaisance, ainsi qu’aux résidences étudiantes appartenant aux universités. Puisque le programme ne finançait que 90 p. 100 du coût, l’autre 10 p. 100 devait souvent être obtenu au moyen d’un prêt hypothécaire de deuxième rang. (Student Housing Program)

Programme de logement provincial – Nouveau nom du programme Homes BC, il s’agit du programme de logement sans but lucratif de la Colombie-Britannique. Le programme est administré par la British Columbia Housing Management Commission. (Provincial Housing Program)

Programme de logement sans but lucratif de l’Ontario – Voir Projet 10 000. (Ontario Non-Profit Housing Program (ONPHP)

programme de supplément au loyer – Un programme gouvernemental qui aide les coopératives à loger des membres à faible revenu. Ces ménages paient une portion fixe de leur revenu pour leurs droits d’occupation. Le supplément au loyer comble la différence entre ce que le membre paie et les droits d’occupation ordinaires de la coopérative. L’aide est versée directement à la coopérative. Voir aussi Programme de logement communautaire (Ontario), aide assujettie au contrôle du revenu (AACR), Programme d’aide au logement communautaire de l’Ontario, loyer indexé sur le revenu (LIR) et subvention. (rent supplement program)

Programme d’investissement des coopératives d’habitation (PICH) – Un programme offert par une fédération régionale de coopératives d’habitation ou la FHCC à ses membres. Par le biais de ce programme, les coopératives bénéficient d’un taux d’intérêt plus élevé pour leurs dépôts à une société de crédit ou à une caisse populaire partenaire et de frais de service inférieurs ou inexistants. (Co‑operative Housing Investment Program, CHIP)

Programme fédéral des coopératives d’habitation (PFCH) – Un programme fédéral qui offrait un financement garanti et des subventions d’exploitation pendant 30 à 35 ans aux coopératives d’habitation sans but lucratif financées au moyen d’un prêt hypothécaire indexé. Ce programme a été offert de 1986 à 1991. Le PFCH est souvent appelé le Programme PHI (prêt hypothécaire indexé). Aujourd’hui, on compte plus de 15 000 logements coopératifs créés dans le cadre de ce programme. (Federal Co‑operative Housing Program, PFCH)

Programme F-P – Voir Programme de logement fédéral-provincial. (F/P Program)

Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées (POSPH) – Ce programme du gouvernement de l’Ontario a remplacé le Régime de revenu annuel garanti pour les personnes handicapées (GAINS-D). (Ontario Disability Support Program (Ontario), ODSP)

Programme Opération logement coopératif – Mis sur pied en 1986 par le gouvernement du Manitoba, ce programme a aidé des organismes coopératifs à rénover et à convertir des bâtiments existants en coopératives d’habitation. Ce programme a cessé en 1992. (Manitoba Co‑op Homestart Program)

programmes fédéraux de coopératives d’habitation – Voir le Programme fédéral des coopératives d’habitation, le Programme de l’article 61 (34.18) et le Programme de l’article 95 (56.1). (federal co‑operative housing programs)

Projet 10000 du Programme de logement sans but lucratif de l’Ontario – Un programme de logement sans but lucratif mis sur pied en 1991 en Ontario dans le but de financer 10 000 logements. Environ 3 700 logements coopératifs ont été financés dans le cadre de ce programme. La Loi sur la réforme du logement social (2000) a annulé les accords d’exploitation des coopératives qui participaient au Projet 10000, établi de nouvelles règles et confié l’administration aux gestionnaires de services. (Project 10,000)

Projet 3000 – P3000 a été mis sur pied en Ontario en 1986. Ce programme vise à servir

• les sans-abri,
• les personnes qui ont un handicap physique, développemental ou psychiatrique, et
• d’autres personnes ayant des besoins spéciaux.

Moins d’une centaine de logements coopératifs ont été financés dans le cadre de ce programme. ). La Loi sur la réforme du logement social (2000) a annulé les accords d’exploitation des coopératives qui participaient au Projet 3000, établi de nouvelles règles et confié l’administration aux gestionnaires de services. (Project 3000)

Projet 3600 – P3600 a été mis sur pied en 1986 en Ontario dans le but de créer 3 600 logements coopératifs et sans but lucratif. Près de 600 logements coopératifs ont été financés dans le cadre de ce programme. La Loi sur la réforme du logement social (2000) a annulé les accords d’exploitation des coopératives qui participaient au Projet 3600, établi de nouvelles règles et confié l’administration aux gestionnaires de services. (Project 3600)

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